Michel Breard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel BREARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
7 juillet 2010
avocat général près la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000021601681(source JORF)
admission
05 Janvier 201005/01/2010
De: Michel Breard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Michel Breard
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Procureur de la République
Remplace:M. Frechede
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Bréard (Michel, Jean-Yves, Alexandre)
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Bréard (Michel, André)
major ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Bréard (Michel)
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre (Guadeloupe)
Objet:
comme auditeurs de la 119e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Guadeloupe (10 octobre - 22 octobre 1994)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000550708(source JORF)
admission
11 Décembre 199411/12/1994
De: Michel Breard
magistrat du prernier grade, second groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Rouen
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Remplace:
M. Sainte-Rose
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Grande chancellerie de la légion d'honneur
conseil_des_ministres
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000361891(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Breard (Michel)
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des ordres nationaux
Objet:
à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
JORFTEXT000000710714(source JORF)
admission
30 Novembre 199130/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.